Non classé

La Fédération haïtienne de football interdit tout usage non autorisé de ses logos et marques

today2025-12-23

La Fédération haïtienne de football interdit tout usage non autorisé de ses logos et marques
share close

Dans un avis officiel publié le 22 décembre 2025, la Fédération haïtienne de football met en garde contre toute reproduction ou exploitation de ses signes distinctifs sans autorisation écrite

La Fédération Haïtienne de Football (FHF) a publié, ce 22 décembre 2025, un avis officiel destiné au grand public, aux associations affiliées, aux clubs membres, aux licenciés ainsi qu’à l’ensemble de la communauté sportive nationale.

Dans ce communiqué, la FHF rappelle qu’il est formellement interdit d’utiliser, de reproduire, de représenter, de diffuser ou d’exploiter, sous quelque forme que ce soit et à quelque fin que ce soit, les marques, dénominations, sigles, emblèmes et logos de l’institution sans une autorisation écrite, préalable et expresse du Comité de normalisation.

La Fédération souligne que l’ensemble de ses marques et signes distinctifs est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, mais également par ses statuts ainsi que ceux de la Fédération internationale de football association (FIFA).

La FHF avertit par ailleurs que tout usage non autorisé constitue une infraction. Les contrevenants s’exposent à des poursuites disciplinaires, civiles et/ou pénales, lesquelles seront engagées avec la plus grande rigueur, sans préjudice de toute action visant à réparer le préjudice subi par l’institution.

Cet avis officiel, signé par le secrétaire général Patrick Massenat, s’inscrit dans une démarche de protection de l’identité institutionnelle de la Fédération haïtienne de football et du respect du cadre légal régissant l’utilisation de ses attributs officiels.

À lire aussi :

La PNH déjoue une tentative d’enlèvement à Delmas 31, un kidnappeur abattu et un agent de sécurité tué

Écrit par: Viewcom04

Rate it

Articles similaires

Non classé

DJ WAY se confie à Juno7 sur son parcours et son mixtape BLOKIS

Né à Port-au-Prince et forgé à Delmas, le jeune DJ se confie à Juno7 sur son parcours, sa passion pour la musique et son dernier mixtape BLOKIS. DJ WAY fait partie de cette nouvelle génération de DJs haïtiens qui imposent leur signature avec talent et détermination. Né à Port-au-Prince, il […]

today2025-12-23


Radio Tv Dromage
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.